Les Photos de…

A propos de ce site

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Ce site vous est offert par la municipalité de votre ville. Il contient des photos de personnes et de lieux qui en retracent l'histoire et l'évolution, depuis l'invention de la photographie jusqu'à ce jour.

Un système de recherche simple permet à chacune et à chacun de voir des photos de ses amis, de sa famille, des lieux qu'ils ont fréquentés, des événements qu'ils ont connus et qu'ils ont partagés.

Chacune des photos est documentée par des critères simples qui permettent des recherches ciblées précises. En plus des noms de personnes ou de lieux, il est possible de rechercher des photos de classe, des photos d'événements, ou qui correspondent à une période donnée entre une année de début et une année de fin.

Seule la personne responsable du maintien du site est habilitée à y déposer de nouvelles photos. Ceci se fait avec l'assentiment du propriétaire des photos (le “dépositaire”) qui les lui confie temprairement afin d'être numérisées et qui lui fournit également les renseignements nécessaires pour documenter ces photos (noms, dates, etc.).

Chacune des personnes visitant le site a par contre la possibilité de modifier certaines informations entrées. Ceci est très utile pour préciser une date, rectifier l'orthographe d'un nom, ou encore pour les photos de groupe (comme les photos de classe) où les noms de personnes manquants peuvent être ajoutés par ceux qui se reconnaissent ou reconnaissent des personnes qu'elles ont bien connues.

La vocation de ce site est donc de perpétuer la mémoire de tous les habitants de votre ville et de maintenir vivant, pour les générations à venir le lien qui les uni tous, celui de faire partie d'une même communauté.

Ce site est un peu comme une machine à explorer le temps ! Il fera revivre en vous des précieuses émotions et passer d'excellents moments.

MENTIONS LÉGALES

1. Présentation du site.

Le propos de ce site est de mettre à disposition des habitants d'un village ou d'une ville (mais aussi des internautes en général) des photos de personnes et de lieu de ce village ou cette ville, afin que tous puissent y retrouver des personnes et des lieux qu'ils connaissent ou qu'ils ont connus par le passé.

Ce site n'est au départ qu'une coquille vide qui peut contenir des milliers de photos d'une ville ou village. Il est doté d'un moteur de recherche permettant la sélection particulière d'un ensemble de photos à partir de critères tels que noms de lieux ou de personnes, dates, évènements… etc.

La mairie d'une ville ou d'un village qui désire offrir les services de ce site à ses administrés devra s'acquitter d'une souscription (d'un montant de 90€ par an). Elle devra également désigner la personne qui sera chargée d'ajouter et de documenter des photos de ce village ou cette ville. Les visiteurs ne peuvent pas ajouter de photos mais seulement les consulter et éventuellement en modifier certaines légendes comme dans le cas d'une date erronnée ou d'un nom manquant ou mal orthographié.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.lesphotosde.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Georges Jaroslaw – Retraité – 13 Avenue Victor Hugo 84110 Vaison La Romaine

Dernière mise à jour des mentions légales : le 27 Août 2021
Créateur : Georges Jaroslaw
Responsable publication : Georges Jaroslaw – [email protected]
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Georges Jaroslaw – [email protected]
Hébergeur : glowhost.com – Miami Floride USA

Lexique : Les termes suivants sont présents dans le texte ci-dessous avec les significations ci-après :
- le site : https://www.lesphotosde.fr/
- le développeur : Georges Jaroslaw, qui a écrit le code informatique du site et en détient la propriété intellectuelle. Ceci exclu tout droit au contenu photographique et aux textes associés du site lui même.
- la ville : La ville ou village pour laquelle la souscription a été faite.
- le responsable : La personne désignée au moment de la souscription pour gérer les photos du site pour sa ville
- le visiteur : Toute personne qui accède au site pour en consulter les photos et éventuellement en modifier les légendes.
- le modérateur : La personne qui vérifie régulièrement la bonne tenue du site (voir Article 6)
- le dépositaire : La personne qui confie ses photos au responsable afin qu'elles soient ajoutées sur le site.
- l'auteur : L'auteur de la photo, qui doit être mentionné lorsqu'il est connu.
- la référence : Le lien au site d'où la photo est éventuellement originaire, qui doit être mentionné lorsqu'il est connu.
- les informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Crédits : Le modèle de mentions légales est offert par Subdelirium.com

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le développeur, qui s’efforcera d'écourter cette période d'inaccessibilité.

3. Description des services fournis.

Le site regroupe un ensemble de photos de lieux et de personnes depuis 1880 jusqu'à aujourdhui sur le thème de la ville.

Le site a pour objet de permettre à tout un chacun de voir les photos qui y sont publiées au moyen de recherches ciblées sur des noms de personnes, de lieux etc… ainsi que d'intervenir sur les informations qui y sont associées : nom de personnes de lieux, dates etc. Ce service est entièrement gratuit pour les internautes et ne nécessite pas d'inscription.

Le modérateur ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des internautes qui interviendraient sur le site.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise les langages HTML, PHP, JavaScript et MYSQLi.

Le développeur ne pourra être tenu responsable de quelque inconvénient technique lié à l'utilisation du site. Dans la mesure du possible, l’utilisateur du site s’engage à y accéder en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour, ce afin de limiter les risques.

5. Propriété intellectuelle, droit à l'image et contrefaçons.

Georges Jaroslaw n'est propriétaire des droits de propriété intellectuelle que pour la partie de l'écriture du code informatique du site (déposé auprès de la SGDL, Société Des Gens De Lettres sous le n° 38434), notamment les algorithmes, les images, graphismes, logo, icônes ou sons de l'interface utilisateur.

La législation sur le droit à l'image est détaillée sur le site officiel de l'administration française révisée le 27 Février 2019 :
“Le droit à l'image est un droit exclusif que vous avez sur votre image et l'utilisation qui en est faite. Les images peuvent être des photos ou vidéos sur lesquelles vous apparaissez et êtes reconnaissable, quel que soit le contexte : vacances, événement familial, manifestation culturelle ou religieuse, etc.
Certaines images ne nécessitent pas d'autorisation des personnes concernées, sous réserve de ne pas porter atteinte à la dignité de la personne représentée. Exemples :

• Images d’événements d'actualité qui peuvent être publiées sans l'autorisation des participants au nom du droit à l'information ou de création artistique
• Images de personnalités publiques dans l'exercice de leur fonction (élus par exemple) à condition de les utiliser à des fins d'information
• Images illustrant un sujet historique.”

Les photos elles-mêmes publiées sur ce site ont pour la plupart été fournies par des tiers (référencés sur le site comme « Dépositaires ») étant pleinement avertis de l'usage qui devait en être fait et qui ont donné leur consentement au moment de fournir aux responsbles des fichiers images ou des photos sur support papier à scanner.
Lorsque des photos provenant d'internet sont utilisées celles-ci font l'objet d'une évaluation de leurs droits d'utilisation par les responsables et dans tous les cas sont référencées par leurs noms d'auteurs ainsi que par des liens aux sites sources si ceux-ci existent.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf demande préalable formelle à Georges Jaroslaw qui transmettra alors cette demande aux dépositaires de ces photos et donnera une suite favorable ou défavorable en fonction de leurs réponses.

Les aspects éthiques ou moraux ou quels qu'ils soient, associés à la publication des photos sont toujours ouverts à l'évaluation des internautes qui pourraient être concernés. Les responsables se doivent de prendre pleinement en compte toute remarque dans ce sens et, en tout état de cause, de respecter le droit à l'image de chacun et de chacune en supprimant du site sur simple demande et sans délai telle ou telle image qui ne conviendrait pas à la personne y figurant.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Communication et Modération

Un espaces contact interactif offre la possibilité aux internautes de poser des questions en cliquant sur ce symbole :.

Georges Jaroslaw s'efforcera de répondre dans les meilleurs délais à toute demande formulée par ce canal.
Georges Jaroslaw est le modérateur du site et à ce titre se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Georges Jaroslaw se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

En tout état de cause Georges Jaroslaw ne collecte aucune information personnelle relative à l'utilisateur. Ceci pourra éventuellement avoir lieu — et fera l'objet d'une mise à jour en ce sens du présent document — qu'à seule fin de permettre à l'utilisateur de déposer des photos sur le site. La seule information qui peut être requise dans un tel cas est-celle de l'adresse courriel de l'utilisateur et cette adresse resterait confidentielle. L'utilisateur fournirait cette information en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procèderait par lui-même à sa saisie. Il serait alors précisé à l'utilisateur du site l’obligation ou non de fournir cette information.

Aucune adresse courriel éventuellement collectée ne serait publiée, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat à Georges Jaroslaw du code du site et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

8. Liens hypertextes et cookies.

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites, lesquels peuvent présenter des caractères de complémentarité ou de similitude avec le site. Si ces sites peuvent enrichir l'expérience de l'utilisateur, des liens peuvent alors mis en place avec l’autorisation de Georges Jaroslaw. Cependant, Georges Jaroslaw n’a pas la possibilité de vérifier de manière permanente et exhaustive le contenu des sites ainsi liés, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Ces cookies sont exclusivement utilisés en interne et ne font en aucun cas l'objet de diffusion vers des entités tierces.
Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent uniquement à faciliter la navigation ultérieure sur le site.

Le refus d’installation d’un cookie peut donc entraîner l’impossibilité d’accéder à certains fonctions mineures du site. L’utilisateur peut s'il le désire configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l'onglet Options. Cliquer sur l'onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.

Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section "Cookies", vous pouvez bloquer les cookies.

Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur préférences. Dans l'onglet "Confidentialité", vous pouvez bloquer les cookies.

9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Article 9 du Code civil pour le droit au respect de la vie privée

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.